Idéalement située en Haute-Savoie, au-dessus de la Vallée de l’Arve, en plein cœur du Grand Massif, bienvenue dans notre commune d’Arâches-La Frasse, stations des Carroz et Flaine. Déroulant ses paysages depuis le seuil de la montagne de Chevran jusqu’à la pointe de l’Arbaron, découvrez  deux stations, mais aussi des villages et des hameaux au dynamisme local et associatif remarquable.

mardi 2 février 2016
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 2 février à 19 h - Salle du Conseil de la Mairie

Ordre du jour

Approbation des comptes rendus des conseils municipaux des 1er et 15 décembre 2015
Information des décisions prises par M. le Maire
Information du droit de préemption

URBANISME
1. Autorisation donnée à "Grand Massif Domaines Skiables" de déposer un Permis d’Aménager pour créer une retenue collinaire (parcelles communales B n° 121 et 122)
2. Autorisation donnée à la Soremac de déposer une Demande d’Autorisation d’Exécution des Travaux (DAET) pour le TSD Saix Express

FINANCES PUBLIQUES
3. Tarifs des toilettes publiques des Carroz
4. Tarifs des photocopies
5. Cession avec charge de matériels de course au Ski Club des Carroz

MARCHES PUBLICS
6. Marché création de box de stockage, d’une aire extérieure de lavage et d’une station de carburant – Avenant n° 1 au lot n° 4 – entreprise Roux
7. Marché de travaux pour la construction du TSD6 de Saix express - lot n°1 : études, fourniture du matériel neuf, génie civil, montage et mise en route du TSD6 de Saix express

CONVENTIONS
8. Convention entre la commune d’Arâches La Frasse, l’EPIC "Les Carroz Tourisme" et la SAEM SOREMAC pour la création d’un groupement de commande concernant un marché de fournitures et de services pour la location longue durée et/ou l’achat de véhicules et/ou ma mise à disposition gratuite
9. Convention entre la commune d’Arâches La Frasse et le Syndicat intercommunal de Flaine (SIF) concernant la participation du SIF au paiement de la contribution au SDIS versée par la commune d’Arâches La Frasse

INTERCOMMUNALITE
10. Enregistrement de demandes de logement social

DSP
11. Lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’activité snacking/petite restauration au centre Aquacime

FUNIFLAINE
12. Désignation des délégués titulaires et suppléants au syndicat mixte ouvert "Funiflaine"
jeudi 14 janvier 2016
Monsieur Marc IOCHUM, Maire d'Arâches La Frasse, stations des Carroz et de Flaine, les adjoints au Maire
et les conseillers municipaux

seraient honorés de votre présence à la cérémonie des vœux à la population
le jeudi 14 janvier à 19 heures
salle du Mont-Favy - 455, route du Mont-Favy

Carton d'invitation vœux 2016
lundi 7 décembre 2015
Dispositions applicables à la taxe de séjour :

Elle est payée par le locataire à son hébergeur, puis reversée à la Commune.
A la fin de la saison d'hiver, vous devez compléter et envoyer à la mairie le bordereau de versement de la taxe de séjour.

Pour déclarer un meublé de tourisme, vous devez utiliser le formulaire Cerfa n° 14004*02.

Taxe de séjour
Tarif par nuit et par personne :
- hôtels de tourisme 5 étoiles, résidences de tourisme 5 étoiles, meublés de tourisme 5 étoiles et tous les autres établissements présentant des caractéristiques de classement touristique équivalentes : 3,00 €
- hôtels de tourisme 4 étoiles, résidences de tourisme 4 étoiles, meublés de tourisme 4 étoiles et tous les autres établissements présentant des caractéristiques de classement touristique équivalentes : 2,25 €
- hôtels de tourisme 3 étoiles, résidences de tourisme 3 étoiles, meublés de tourisme 3 étoiles et tous les autres établissements présentant des caractéristiques de classement touristique équivalentes : 1,50 €
- hôtels de tourisme 2 étoiles, résidences de tourisme 2 étoiles, meublés de tourisme 2 étoiles, villages de vacances 4 et 5 étoiles et tous les autres établissements présentant des caractéristiques de classement touristique équivalentes : 0,90 €
- hôtels de tourisme 1 étoile, résidences de tourisme 1 étoile, meublés de tourisme 1 étoile, villages de vacances 1, 2 et 3 étoiles et tous les autres établissements présentant des caractéristiques de classement touristique équivalentes : 0,75 €
- hôtels et résidence de tourisme, villages de vacances, meublés de tourisme et hébergement assimilés en attente de classement ou sans classement : 0,75 €
- terrains de camping et caravanage classés 1 ou 2 étoiles et tout autre terrain d’hébergement de plein air de caractéristiques équivalentes : 0,20 €.

Exonérations :
- les personnes mineures
- les titulaires d’un contrat de travail saisonnier employés dans la commune
- les personnes bénéficiant d’un hébergement d’urgence ou d’un relogement temporaire
- les personnes qui occupent des locaux dont le loyer est inférieur à un montant déterminé par le Conseil Municipal.

Nouveauté :
Conformément à l’article L. 2333-38 du CGCT : en cas de défaut de déclaration, d’absence ou de retard de paiement de la taxe collectée, le Maire adresse aux logeurs, aux hôteliers, aux propriétaires et aux intermédiaires mentionnés à l’article L. 233-33 ainsi qu’aux professionnels mentionnés au II de l’article L. 2333-34 une mise en demeure par lettre recommandée avec demande d’avis de réception.
Faute de régularisation dans le délai de 30 jours suivant la notification de cette mise en demeure, un avis de taxation d’office motivé est communiqué au déclarant défaillant 30 jours au moins avant la mise en recouvrement de l’imposition. Tout retard dans le versement du produit de la taxe donne lieu à l’application d’un intérêt égal à 0,75 % par mois de retard.
lundi 7 décembre 2015
Le dossier de demande de subvention 2016 pour les associations est disponible en cliquant ici (fichier pdf).

Pour toutes demandes d'information, merci de contacter Mmes Guérande PONCET ou Elizabeth FOURNY (04 50 90 07 88).
lundi 30 novembre 2015
A l'occasion des élections régionales des 6 et 13 décembre prochains, le Ministère de l'Intérieur met en place, à titre expérimental, un dispositif de publication sur internet des professions de foi et des bulletins de vote des listes de candidats ayant donné leur consentement.

Cette expérimentation a pour finalité d'améliorer l'information des électeurs, en leur permettant d'accéder dès le début de la campagne officielle aux documents de propagande des listes de candidats.

La communication des documents se fait sur un site internet dédié :
www.programme-candidats.interieur.gouv.fr
Mairie d'Arâches - 64 route de Frévuard - 74300 ARACHES LA FRASSE - Tél. : 04 50 90 03 40 - Fax : 04 50 90 07 63 - Mentions légales