Idéalement située en Haute-Savoie, au-dessus de la Vallée de l’Arve, en plein cœur du Grand Massif, bienvenue dans notre commune d’Arâches-La Frasse, stations des Carroz et Flaine. Déroulant ses paysages depuis le seuil de la montagne de Chevran jusqu’à la pointe de l’Arbaron, découvrez  deux stations, mais aussi des villages et des hameaux au dynamisme local et associatif remarquable.

mardi 28 juillet 2015
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 28 juillet
à 18 h - Salle du Conseil de la Mairie


Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 16 juin 2015
Information des décisions prises par M. le Maire
Information du droit de préemption

URBANISME
1. DIA 07401415C0032
2. DIA 07401415C0034

RESSOURCES HUMAINES
3. Indemnité dégressive

SUBVENTION
4. Demande de subvention au titre du Fonds Départemental pour le Développement des Territoires – 2015

CONVENTION
5. Convention pour installation d’itinéraires d’engins de descente non motorisés en Forêt Communale d’Arâches La Frasse
6. Convention d’objectifs et de financement-Avenant "Accès et usage du portail CAF partenaires"
7. Convention pour l’usage de la fourrière intercommunale du Pays du Mont Blanc
8. Convention d’affiliation aux services d’Agap’ Professionnel
9. Convention de partenariat "sportifs prometteurs"

FINANCES PUBLIQUES
10. Liste des bénéficiaires du partenariat "sportifs prometteurs" 2015
11. Subvention exceptionnelle CCAS
12. DM1 – Budget principal 2015
13. Tarifs du restaurant scolaire 2015/2016
14. Tarifs de la garderie périscolaire 2015/2016
15. Tarifs du centre de loisirs 2015/2016
16. Tarifs de l’école de musique 2015/2016

EDUCATION JEUNESSE
17. Approbation du règlement de fonctionnement du restaurant scolaire
18. Approbation du règlement de fonctionnement du centre de loisirs
19. Approbation du règlement de fonctionnement de la garderie périscolaire

REMONTEES MECANIQUES
20. Rapport d'activité de la société D.S.F. à la Commune autorité organisatrice pour l'exploitation des remontées mécaniques et du domaine skiable – saison 2013/2014
21. Approbation du dossier de demande d’autorisation d’Unité touristique nouvelle (UTN) pour l’aménagement du plateau des Saix et de la combe de Coulouvrier

MARCHES PUBLICS
22. Avenant n° 2 au marché assurances
mardi 16 juin 2015
Conseil Municipal du mardi 16 juin à 18 h 30 - Salle du Conseil de la Mairie

Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 avril 2015
Information des décisions prises par M. le Maire
Information du droit de préemption

URBANISME
1. DIA 07401415C0020
2. DIA 07401415C0023
3. DIA 07401415C0024
4. DIA 07401415C0027
5. DIA 07401415C0028
6. DIA 07401415C0029
7. DIA 07401415C0030
8. DIA 07401415C0031
9. Servitude de passage et de cours commune pour le projet immobilier EBENIS, route des Servages

CONVENTION
10. Convention Commune d’Arâches/2CCAM dans le cadre de la mise en commun pour l'instruction des actes liés à l'application du droit des sols
11. Convention de servitude de passage – Commune/Bernard MORET
12. Convention de servitude de passage – Commune/Cts FORESTIER

EAU
13. Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau potable – exercice 2014

DIVERS
14. Classement de l'EPIC "Les Carroz Tourisme"

RESSOURCES HUMAINES
15. Transfert de personnel communal à la communauté de communes Cluses Arve et Montagne
16. Création, suppression et modification de postes
17. Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
18. Attribution de la délégation de service public pour l’activité "snacking-petite restauration" au centre Aquacîme des Carroz d’une durée de 4 mois

MARCHES PUBLICS
19. Marché de travaux relatif à l’installation de neige de culture sur GRON – Haut Combe, sur le domaine skiable des Carroz
20. Groupement de commandes pour le marché "Assurances"
21. Remboursement de pénalités de retard à la société Franki Fondation

SUBVENTION
22. Demande de subvention auprès de la région Rhône-Alpes pour les travaux sylvicoles en forêt communale d'Arâches La Frasse – programme 2015
23. Demandes de subventions au titre du Fonds départemental pour le Développement des Territoires - 2015

FINANCES PUBLIQUES
24. Tarifs participatif stages à Thème ALSH été 2015
25. Décision modificative n° 1 au budget annexe des remontées mécaniques – exercice 2015
26. Tarifs des leçons de natation été 2015
27. Leçons de natation
28. Accès gratuit à la piscine
29. Accès gratuit à la piscine pour les jeunes domiciliés sur la commune jusqu'à 18 ans inclus
30. Partenariat avec la Caisse d’Epargne de Rhône Alpes pour la distribution de "bons naissance" sur la Commune
31. Aide versée aux agriculteurs
32. Achat de 36 actions SAEM SOREMAC
33. Vente bornes "flot bleu" au SIF
34. Tarif piscine pack promotionnel
lundi 20 juillet 2015
Une collecte d’objets encombrants aura lieu : le mercredi 29 juillet 2015

Les objets doivent être déposés entre 8h00 et 13h00 en bordure des voies publiques.

Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes
jeudi 25 juin 2015
Le géomètre du cadastre effectuera des travaux de maintenance et de mise à jour du plan cadastral de la Commune d'Arâches La Frasse pendant la période du :
1er au 31 juillet 2015.

A ce titre, il sera amené à pénétrer dans les propriétés privées et publiques pour mener à bien sa mission, et ce, dans le respect des dispositions légales.
lundi 8 juin 2015
L’été est arrivé.
Balcons et jardins attendent avec impatience de pouvoir se faire admirer.

La commission environnement de la Commune d’Arâches La Frasse invite tous les habitants du village à participer au concours des maisons fleuries 2015.

Toutes les initiatives pour embellir le village seront appréciés.

Toutes les jardinières, balcons, jardins seront admirés par un jury, le lundi 3 août 2015, qui primera les plus belles compositions.

Vous pouvez vous inscrire à l’accueil de la Mairie, à l’Office du Tourisme ou aux Services Techniques avant le lundi 20 juillet 2015.

Pour tout renseignements complémentaires, contacter les Services Techniques au 04 50 90 05 38.
Mairie d'Arâches - 64 route de Frévuard - 74300 ARACHES LA FRASSE - Tél. : 04 50 90 03 40 - Fax : 04 50 90 07 63 - Mentions légales