Idéalement située en Haute-Savoie, au-dessus de la Vallée de l’Arve, en plein cœur du Grand Massif, bienvenue dans notre commune d’Arâches-La Frasse, stations des Carroz et Flaine. Déroulant ses paysages depuis le seuil de la montagne de Chevran jusqu’à la pointe de l’Arbaron, découvrez  deux stations, mais aussi des villages et des hameaux au dynamisme local et associatif remarquable.

mercredi 13 août 2014
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mercredi 13 août 2014 à 19 h 30 - Salle du Conseil de la Mairie

Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 juin
Information des décisions prises par M. le Maire
Information du droit de préemption

INTERCOMMUNALITE
1. Désignation des membres de la CLECT

URBANISME
2. DIA n° 074 014 14 C0031
3. DIA n° 074 014 14 C0032
4. DIA n° 074 014 14 C0034
5. DIA n° 074 014 14 C0035
6. DIA n° 074 014 14 C0036
7. Acquisition terrain lieudit "Les Tronchets Derrière" - Henri PONCET
8. Vente d’une emprise déclassée et désaffectée du chemin rural dit du Pont des Routes à Ballancy - commune/consorts Berthod
9. Instauration de servitudes de domaine skiable alpin conformément aux articles L342-18 à L342-26 du Code du Tourisme

FINANCES COMMUNALES
10. Cadences amortissements - budget annexe Remontées Mécaniques
11. Indemnité de conseils au Receveur Municipal de Cluses
12. Décision modificative n° 1 Budget Principal exercice 2014
13. Délégation au Maire pour recourir à l'emprunt, réaliser la gestion emprunt et les opérations financières
14. Tarifs des enfants vacanciers accueillis à "la Souris Verte" hiver 2014/2015
15. Tarifs du restaurant scolaire
16. Tarifs de la garderie périscolaire
17. Tarifs du centre de loisirs "les Petits Futés"
18. Tarifs du centre de loisirs "les Loupiots"
19. Tarifs de l'école municipale de musique

EDUCATION JEUNESSE
20. Approbation du règlement intérieur du restaurant scolaire
21. Approbation du règlement intérieur de la garderie périscolaire

RESSOURCES HUMAINES
22. Création de poste
23. Création d'un poste dans le cadre du dispositif des emplois d'avenirs

COMMUNE TOURISTIQUE
24. Autorisation donnée au Maire de solliciter le label commune touristique auprès de Monsieur le Préfet de Haute-Savoie

SUBVENTIONS
25. Subvention exceptionnelle à Arsène Duval et Nina Arthaud
26. Sollicitation auprès du Préfet de la Haute-Savoie de subventions au titre du DETR et du FNADT pour la création d’une Maison de Santé Pluridisciplinaire

MARCHES PUBLICS
27. Autorisation donnée au Maire de signer le marché de travaux route des Feux – adduction d’eau potable et assainissement de plate-forme
28. Autorisation donnée au Maire de signer le marché à bon de commande de travaux divers d’entretien de la voirie communale
29. Autorisation donnée au Maire de signer un marché à bon de commande de travaux d’entretien de revêtement de chaussée
30. Autorisation donnée au Maire de signer un marché de travaux relatif à la réalisation de box de stockage et aire de lavage – CTM – Lot n°1 : terrassement VRD

CENTRE AQUACIME
31. Accès gratuit à la piscine pour les jeunes domiciliés sur la commune jusqu'à 18 ans inclus

EAU
32. Approbation du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service de l'eau

CONVENTION
33. Autorisation donnée au Maire de signer la convention entre la 2CCAM et la commune d'Arâches La Frasse relative aux prestations de services fournies par la commune d'Arâches La Frasse à la 2CCAM
34. Autorisation donnée au Maire de signer la convention d'objectifs et de financement Alsh (accueil de loisirs sans hébergement) – extrascolaire entre la commune d'Arâches La Frasse et la CAF de Haute-Savoie
35. Autorisation donnée au Maire de signer la convention constitutive du groupement de commande pour l'achat de gaz naturel et de services associés Commune/SYANE
36. Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 3 à la convention accueil d'enfants au centre de loisirs "les Petits Futés" entre la commune d'Arâches La Frasse et le CCAS de St-Sigismond
vendredi 20 juin 2014
Conseil Municipal du vendredi 20 juin 2014 à 18 heures - Salle du Conseil de la Mairie - Ordre du jour

Information des décisions prises par M. le Maire
Information du droit de préemption

INTERCOMMUNALITE
1. Désignation des délégués des communes isolées au sein du SMDHAB

ELECTIONS SENATORIALES
2. Election des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales

URBANISME
3. DIA n° 074 014 14 C 0027

FINANCES COMMUNALES
4. Complément à la délibération des tarifs du centre Aquaform et des activités sportives – saison d'été
5. Tarifs du centre de loisirs "Les Petits Futés" – été 2014
6. Augmentation du capital de la SAEM FUNIFLAINE
7. Remboursement des frais de représentation du Maire

SUBVENTIONS
8. Demande de subventions FDDT au conseil général

MARCHES PUBLICS
9. Déclaration sans suite de la DSP activité tennis
10. Convention entre les communes d'Arâches La Frasse et la 2CCAM pour la création d'un groupement de commandes marchés de travaux "Assainissement secteur La Combe et aménagement du réseau d’alimentation d’eau entre le réservoir de La Combe et Creytoral"
11. Marché de travaux d'entretien de revêtement de chaussée

EAU
12. Demande de subvention au SMDEA pour le remplacement colonne AEP sur RD 106 et création d'une antenne route des Feux
13. Rapport annuel de l'eau

CONVENTION
14. Avenant n° 2 à la convention commune/CCAS St Sigismond
15. Convention d'objectifs et de financement CEJ Commune/CAF de Haute-Savoie pour "la Souris Verte", les centres de loisirs "les Loupiots" et "les P'tits Futés"
16. Contrat de location cabinet médical à la SCP JOUBERT
mercredi 4 juin 2014
ERDF, en tant de concessionnaire, intervient régulièrement sur les réseaux électriques de distribution pour des travaux programmés (maintenance, élagage, renforcement...). Ces interventions nécessitent généralement d'interrompre temporairement la distribution d'électricité.

ERDF a créé un nouveau service internet "Prévenance travaux". Ce service consiste en l'envoi d'une information nominative, rapide et détaillée auprès des administrés qui le désirent via l'envoi d'e-mail.

Pour bénéficier de ce service gratuit d'ERDF, inscrivez-vous sur le site :
www.erdf-prevenance.fr
en validant vos coordonnées et en indiquant votre adresse mail ainsi que votre n° de téléphone portable (une option d'envoi par SMS est en cours de développement).

Affiche ERDF "prévenance travaux"
jeudi 22 mai 2014
Une enquête publique relative au projet de révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune d'Arâches La Frasse se déroulera du lundi 23 juin au vendredi 25 juillet 2014.

Avis d'enquête publique

Arrêté préfectoral n° 2014126_0005 d'ouverture d'une enquête publique sur le projet de révision du PPRNP d'Arâches La Frasse (hors secteur Flaine)
mercredi 21 mai 2014
Pendant la basse saison (du 25 avril au 30 juin et du 29 août au 15 décembre 2014), la collecte des ordures ménagères a lieu :
les lundis et vendredis sur l'ensemble de la Commune.

Pendant la haute saison (du 15 décembre au 25 avril et du 1er juillet au 29 août 2014), la collecte a lieu :
- aux Carroz : les lundis, mercredis et vendredis,
- à Arâches et La Frasse : les lundis et vendredis.

Le ramassage commence à partir de 18 h 30.

Les jours de collecte, les ordures ménagères doivent être déposées en bordure de route, à partir de 18 h 00, emballées dans des sacs en plastique et dans des poubelles plastiques.

En dehors de ces jours, les ordures ménagères doivent être déposées dans les abris poubelles, emballées dans des sacs en plastique.

Le verre, le plastique et le papier doivent être déposés dans les conteneurs prévus à cet effet sur les sites d'apport volontaire.
Mairie d'Arâches - 64 route de Frévuard - 74300 ARACHES LA FRASSE - Tél. : 04 50 90 03 40 - Fax : 04 50 90 07 63 - Mentions légales