Idéalement située en Haute-Savoie, au-dessus de la Vallée de l’Arve, en plein cœur du Grand Massif, bienvenue dans notre commune d’Arâches-La Frasse, stations des Carroz et Flaine. Déroulant ses paysages depuis le seuil de la montagne de Chevran jusqu’à la pointe de l’Arbaron, découvrez  deux stations, mais aussi des villages et des hameaux au dynamisme local et associatif remarquable.

lundi 24 août 2015
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 24 août
à 18 h - Salle du Conseil de la Mairie


Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 juillet 2015

1. Approbation du dossier de demande d'autorisation d'Unité touristique nouvelle (UTN) pour l'aménagement du plateau des Saix et de la combe de Coulouvrier
mardi 28 juillet 2015
Conseil Municipal du mardi 28 juillet
à 18 h - Salle du Conseil de la Mairie

Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 16 juin 2015
Information des décisions prises par M. le Maire
Information du droit de préemption

URBANISME
1. DIA 07401415C0032
2. DIA 07401415C0034

RESSOURCES HUMAINES
3. Indemnité dégressive

SUBVENTION
4. Demande de subvention au titre du Fonds Départemental pour le Développement des Territoires – 2015

CONVENTION
5. Convention pour installation d’itinéraires d’engins de descente non motorisés en Forêt Communale d’Arâches La Frasse
6. Convention d’objectifs et de financement-Avenant "Accès et usage du portail CAF partenaires"
7. Convention pour l’usage de la fourrière intercommunale du Pays du Mont Blanc
8. Convention d’affiliation aux services d’Agap’ Professionnel
9. Convention de partenariat "sportifs prometteurs"

FINANCES PUBLIQUES
10. Liste des bénéficiaires du partenariat "sportifs prometteurs" 2015
11. Subvention exceptionnelle CCAS
12. DM1 – Budget principal 2015
13. Tarifs du restaurant scolaire 2015/2016
14. Tarifs de la garderie périscolaire 2015/2016
15. Tarifs du centre de loisirs 2015/2016
16. Tarifs de l’école de musique 2015/2016

EDUCATION JEUNESSE
17. Approbation du règlement de fonctionnement du restaurant scolaire
18. Approbation du règlement de fonctionnement du centre de loisirs
19. Approbation du règlement de fonctionnement de la garderie périscolaire

REMONTEES MECANIQUES
20. Rapport d'activité de la société D.S.F. à la Commune autorité organisatrice pour l'exploitation des remontées mécaniques et du domaine skiable – saison 2013/2014
21. Approbation du dossier de demande d’autorisation d’Unité touristique nouvelle (UTN) pour l’aménagement du plateau des Saix et de la combe de Coulouvrier

MARCHES PUBLICS
22. Avenant n° 2 au marché assurances
lundi 20 juillet 2015
Une collecte d’objets encombrants aura lieu : le mercredi 29 juillet 2015

Les objets doivent être déposés entre 8h00 et 13h00 en bordure des voies publiques.

Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes
jeudi 25 juin 2015
Le géomètre du cadastre effectuera des travaux de maintenance et de mise à jour du plan cadastral de la Commune d'Arâches La Frasse pendant la période du :
1er au 31 juillet 2015.

A ce titre, il sera amené à pénétrer dans les propriétés privées et publiques pour mener à bien sa mission, et ce, dans le respect des dispositions légales.
Mairie d'Arâches - 64 route de Frévuard - 74300 ARACHES LA FRASSE - Tél. : 04 50 90 03 40 - Fax : 04 50 90 07 63 - Mentions légales