Idéalement située en Haute-Savoie, au-dessus de la Vallée de l’Arve, en plein cœur du Grand Massif, bienvenue dans notre commune d’Arâches-La Frasse, stations des Carroz et Flaine. Déroulant ses paysages depuis le seuil de la montagne de Chevran jusqu’à la pointe de l’Arbaron, découvrez  deux stations, mais aussi des villages et des hameaux au dynamisme local et associatif remarquable.

mardi 16 décembre 2014
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 16 décembre 2014 à 18 h - Salle du Conseil de la Mairie

Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18 novembre
Information des décisions prises par M. le Maire
Information du droit de préemption

FINANCES PUBLIQUES
1. Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2015 – Eau
2. Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2015 – Remontées mécaniques
3. Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2015 – Principal
4. Décision modificative n°2 – Budget annexe remontées mécaniques – exercice 2014
5.Garantie d'emprunt prêt CDC - logements sociaux La Grande Ourse/Flaine
6. Tarifs repas pour les enfants permanents accueillis au multi-accueil "la Souris Verte"
7. Tarif transport scolaire bus hivernal "Haut des Carroz"
8. Taxe de séjour - réglementation

EDUCATION JEUNESSE
9. Approbation du règlement intérieur du centre de loisirs "les Loupiots"
10. Approbation du règlement intérieur du centre de loisirs

RESSOURCES HUMAINES
11. Recrutement des agents recenseurs pour le recensement de la population 2015
12. Création de poste

CONVENTIONS
13. Convention section ski Commune/collège Jacques Brel
14. Convention 2CCAM/MGM/Commune relative à l'aménagement du point d'apport volontaire route de la Télécabine
15. Convention Commune-ERDF pour le raccordement du chalet de M. PONCELET (implantation câble souterrain et coffret) au lieudit "La Grangette" – Les Carroz

SUBVENTION
16. Demande de subvention pour le remplacement de la conduite d'eau potable entre la route des Servages et la route de la Bardella

MARCHES
17. CTM - Avenant n° 2 lot n° 1 Décremps
18. Avenant n° 1 au marché assurances
mardi 18 novembre 2014
Conseil Municipal du mardi 18 novembre 2014 à 18 h - Salle du Conseil de la Mairie

Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 15 octobre
Information des décisions prises par M. le Maire
Information du droit de préemption

URBANISME
1. DIA 07401414C0049
2. DIA 07401414C0050
3. DIA 07401414C0051
4. DIA 07401414C0052
5. DIA 07401414C0055
6. Vente d’une emprise Communale – M. GACHET Gilbert - Tréchard Nord
7. Autorisation donnée à M. le Maire de signer le contrat de réservation pour la construction de la maison de santé pluridisciplinaire (MSP) avec la SCI "Résidence Léana"

FINANCES PUBLIQUES
8. Tarifs secours sur pistes les Carroz-Flaine - Hiver 2014/2015
9. Tarifs ambulances sur les Carroz - Hiver 2014/2015
10. Tarifs ambulances sur Flaine - Hiver 2014/2015
11. Tarifs secours sur pistes domaine nordique d'Agy - Hiver 2014/2015
12. Tarifs SDIS 74 en cas de carence d'ambulance pour le transport des blessés sur les domaines skiables des Carroz, de Flaine et de l'espace nordique d'Agy - Hiver 2014/2015
13. Tarifs du centre Aquacîme
14. Tarifs patinoire
15. Tarifs ski bus pour les transports de groupe
16. Tarifs du portage des repas à domicile
17. Décision modificative n° 3 – Budget principal – exercice 2014
18. Décision Modificative n° 2 – Budget annexe eau – exercice 2014
19. Décision modificative n° 2 – Budget annexe Remontées mécaniques – exercice 2014
20. Dispositif de déneigement au domicile des personnes âgées et handicapées
21. Demande de subvention auprès du FIPD pour la mise en place de la vidéo protection sur les Carroz

RESSOURCES HUMAINES
22. Dérogation de durée maximale hebdomadaire de travail et d’heures supplémentaires pour le service de la police municipale
23. Dérogation du nombre d’heures supplémentaires – Service "Déneigement"

CONVENTIONS
24. Convention entre la 2CCAM et la Commune pour la facturation et le recouvrement de la redevance d'assainissement non collectif
25. Convention d'objectifs et de financement – Aide spécifique rythmes scolaires – Les Petits Futés – Commune/CAF de Haute-Savoie
26. Convention de partenariat entre la Commune et la Fédération Départementale des Chasseurs de la Haute-Savoie
27. Autorisation donnée au maire de signer la convention d'aménagement pour la réalisation de la résidence Léana

ONF
28. Etat d'assiette des coupes de bois – Exercice 2015
MARCHES PUBLICS
29. Marchés assurances : avenant
30. Avenant n° 1 au marché de travaux pour la construction de la route forestière des Sommards
31. Avenant n° 2 au lot n° 6 – Marchés de travaux pour la création locaux pour le service voirie, déneigement et le service de l’eau
32. Lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’activité "massages, soins bien-être" au centre Aquacîme d’une durée d’un an
jeudi 27 novembre 2014
Le dossier de demande de subvention pour les associations est disponible en cliquant ici (fichier pdf).

Des exemplaires papier sont également à votre disposition à l'accueil de la mairie.

Il s'agit d'un nouveau formulaire de demande.
Si vous avez des difficultés pour remplir certaines rubriques et pour toutes demandes d'information, merci de contacter Mmes Guérande PONCET (04 50 90 07 88) et Elizabeth FOURNY (tél. 04 50 90 03 40 - choix 1).
jeudi 27 novembre 2014
Une enquête publique relative au projet d'institution d'une servitude au titre de l'article L. 342-20 du Code du Tourisme pour le domaine skiable des Carroz d'Arâches se déroulera du vendredi 5 décembre 2014 au mardi 6 janvier 2015 inclus.

Avis d'enquête publique
mercredi 12 novembre 2014
Le recensement de la population d’Arâches La Frasse aura lieu du 15 janvier au 14 février 2015.



Communiqué concernant le recensement

Vidéo explicative "Le recensement : comment ça marche ?"

Mairie d'Arâches - 64 route de Frévuard - 74300 ARACHES LA FRASSE - Tél. : 04 50 90 03 40 - Fax : 04 50 90 07 63 - Mentions légales